S.A. TROPEZ
Présentation de la marque S.A. TROPEZ
Déposée le 22 juin 1994 par CHAIX Grégoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A. TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.A. TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.A. TROPEZ est expirée depuis le 22 juin 2024.
CHAIX Grégoire a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260911 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427728 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551162 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17